Éditeur du service
- Jean Rouillon — Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : J&R Corporate
- 9, Brenantec — 56340 Plouharnel, France
- SIREN 108 844 184 · APE 6201Z · RNE (data.inpi.fr)
- TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Contact : contact@captainapp.pro
- Directeur de la publication : Jean Rouillon
CaptainApp est une marque de Jean Rouillon — EI.
Hébergement
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Les e-mails sont acheminés par Resend et Google Workspace. Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., Dublin, Irlande.
Propriété intellectuelle
Le service, son code, ses interfaces, ses bases de connaissances, ses textes et sa marque sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite.
Les plans, documents et photographies déposés par un client restent sa propriété : il garantit détenir les droits nécessaires, dans les conditions prévues à l'article 10 des conditions générales.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et les engagements de l'éditeur en tant que sous-traitant dans le contrat de sous-traitance.
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Conditions d'utilisation et médiation
L'usage du service est régi par les conditions générales. Le droit français s'applique.
Pour un client consommateur, un litige peut être porté devant un médiateur de la consommation ou sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges — ec.europa.eu/consumers/odr.